SOMMAIRE

Qu’est-ce qu’un site ou sol pollué ?

Un site ou sol pollué est un site qui, du fait d’une activité polluante (industrie, agricole,…), d’anciens dépôts de déchets ou d’infiltration de substances polluantes, présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l’environnement.

Par ailleurs, il est important de dissocier « site pollué » et « cessation d’activité ». Les problèmes de pollution des sols ne commencent pas avec la cessation d’exploitation d’une installation classée.

Les sols pollués seront en général découverts après la cessation d’une activité du fait des impacts à long terme que la pollution peut engendrer. Mais la pollution commence évidement lors de l’exploitation de l’installation.

Les origines de la pollution des sols

La pollution des sols provient le plus souvent :
• d’anciennes pratiques sommaires d’élimination des déchets,
• de fuites ou d’épandage de produits chimiques (accidentels ou pas),
• de retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des dernières décennies.

La pollution des sols est une pollution concentrée : les teneurs en polluants sont souvent très élevées sur une surface réduite.

Le recensement et l’inventaire des anciens sites industriels et des sols pollués

La France a été l’un des premiers pays européens à conduire des inventaires des sites pollués ou susceptibles de l’être d’une façon systématique.

Les principaux objectifs de ces inventaires sont :
• recenser, de façon large et systématique, tous les sites industriels abandonnés ou non, susceptibles d’engendrer une pollution de l’environnement,
• conserver la mémoire de ces sites,
• fournir des informations utiles aux acteurs de l’urbanisme, du foncier et de la protection de l’environnement.